Annick Bessat


De: Annick BESSAT
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: BESSAT (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
1°
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut="2022-02-10"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000045149668(source JORF)
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038354250(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038354248(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000038354244(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038125050(source JORF)
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Annick BESSAT
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000034097709(source JORF)
désignation
28 Février 201728/02/2017
De: Annick BESSAT
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Annick BESSAT
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Annick BESSAT
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030361894(source JORF)
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030346079(source JORF)
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
B) Fédération CFDT santé sociaux
suppleant
JORFTEXT000030309083(source JORF)
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Annick Bessat
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030236522(source JORF)
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000030236517(source JORF)
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick BESSAT
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Annick BESSAT
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « évolutions de l'emploi public, connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents des trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. Dominique COIFFARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Annick BESSAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Titulaires
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Annick BESSAT
Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux – CFDT (2nd suppléant)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
REPRÉSENTATIVES DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
AFSH1230535A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Annick Bessat
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025337(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025328(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Annick Bessat
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025293(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.